Présentations faites à des conférences ou à des colloques savants
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Ivan TCHOTOURIAN, « Table ronde : Nevsun c. Araya », Table ronde : Nevsun c. Araya, Faculté de droit, Université de Montréal (Montréal), 12 mars 2020.
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Ivan TCHOTOURIAN, « Position canadienne », dans Mission des entreprises, intérêt social et devoirs des administrateurs : Nouveaux enjeux de l’innovation du droit des sociétés, colloque international organisé conjointement par le CÉDÉ en collaboration avec le Fonds québécois de recherche Société et culture, le LIRSE, l’Institut EDS, les Éditions Yvon Blais, le Club en droit des affaires de l’Université Laval (CDAUL), Faculté de droit, Université Laval, Québec (Canada), 17 octobre 2019.
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Ivan TCHOTOURIAN et Alexis LANGENFELD, « Accountability, esclavage moderne et RSE : discussion autour de la régulation de la chaîne d’approvisionnement », dans Comprendre et renaître en présence du risque ?, Oriane 17e colloque francophone sur le risque, Bayonne (France), 19 et 20 septembre 2019.
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Ivan TCHOTOURIAN et Audrey Houle, « Das v. George Weston Ltd. : il ne faut pas se fier à l’apparente irresponsabilité sociale des entreprises canadiennes », dans Comprendre et renaître en présence du risque ?, Oriane 17e colloque francophone sur le risque , Bayonne (France), 19 et 20 septembre 2019.
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Ivan TCHOTOURIAN, « Gouvernance d’entreprise et position européenne », dans "Gouvernance, éthique, responsabilité sociale de l’entreprise et développement durable", colloque no 460 – La gouvernance et l’innovation, 87e congrès de l'ACFAS, ACFAS, Gatineau, Université du Québec en Outaouais (UQO), Gatineau (Canada), 30 mai 2019.
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Ivan TCHOTOURIAN, « Être transparent, rendre compte, divulguer : contrainte ou opportunité pour les entreprises ? », dans "La transparence des industries extractives en Afrique", colloque international organisé en collaboration avec l’Institut de la Francophonie pour le développement durable (IFDD), organe subsidiaire de l’Organisation internationale de la Francophonie (OIF) et en partenariat avec la Faculté de droit de l'Université Laval, l’Institut EDS, le Centre interdisciplinaire de recherche sur l'Afrique et le Moyen-Orient (CIRAM) et l’Institut Panafricain de la gouvernance économique et financière (IPAGEF), Faculté de droit, Université Laval, 13 juin 2019.
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Ivan TCHOTOURIAN, « Discussion, sous un angle comparatif, des législations française et québécoise en matière d’entreprise responsable et d’une pratique émergente : l’entreprise à mission sociétale », dans 32e Entretiens Jacques Cartier, "Financement de l'entreprise et entreprise responsable : quels liens sont à faire ?", Montréal, 4 novembre 2019.
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Ivan TCHOTOURIAN et Alexis LANGENFELD, « Vers une judiciarisation de la RSE en matière de droits de l’Homme ? », Responsabilité des entreprises et des administrateurs : Du nouveau en matière de protection des parties prenantes, Faculté de droit, Université de Montréal et Faculté de droit, Université Laval, 10 et 24 novembre 2018. 3e séminaire annuel conjoint de droit des affaires. organisé conjointement par le FRQSC, l’Université Laval, l’Université de Montréal, le Centre d’études en droit économique, la Chaire en gouvernance et droit des affaires, le Collège des administrateurs et Avocats sans frontière Canada, Québec et Montréal (Canada).
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Ivan TCHOTOURIAN, « SNC Lavalin : le prétexte de parler d’éthique des affaires », L’affaire SNC-Lavalin, crise politique ou crise institutionnelle ?, Faculté de droit, Université Laval, Québec (Canada), 26 mars 2019. Conférence organisée par le CÉDÉ.
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Ivan TCHOTOURIAN, Loïc GEELHAND DE MERXEM et Alexis LANGENFELD, « De la conformité légale à la conformité sociétale », Forum de discussion "La conformité et la gouvernance dans tous leurs états"
et lancement de l’ouvrage Gouvernance d’entreprise, conformité et criminalité économique : approche comparative sur les perspectives préventives, répressives et pratiques, Faculté de droit, Université Laval, Québec (Canada), 6 février 2019. Forum organisé par le CÉDÉ en partenariat avec le Club de droit des affaires de l’Université Laval, le cabinet Langlois, Desjardins et les Éditions Yvon Blais.
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Ivan TCHOTOURIAN et Margaux MORTEO, « Nouvelles entreprises : progrès ou statut quo pour la gouvernance ? Approche juridique comparée », Conférence Internationale de Gouvernance (CIG) de l’Association Académique Internationale de Gouvernance (AAIG), Nice (France), 4 et 5 juin 2018. Groupe de Recherche en Management (GRM) en collaboration avec l’IAE de Nice et l’EDHEC Business School, Université Côte d’Azur.
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Ivan TCHOTOURIAN et Alexis LANGENFELD, « Impunité des grandes entreprises : La RSE au risque du Forum non conveniens », 16e colloque francophone sur le risque ORIANE, Bayonne (France), 20 et 21 septembre 2018.
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Ivan TCHOTOURIAN et Margaux MORTEO, « Inscription statutaire de la RSE : Quelles incidences sur les devoirs des administrateurs ? Perspective nord-américaine sur les entreprises hybrides », La gouvernance dans tous ses états, Montpellier (France), 28 et 29 juin 2018. Colloque organisé par le laboratoire CORHIS de l’Université Paul-Valéry, Montpellier 3 et l’Université du Québec en Outaouais, Québec, Canada.
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Ivan TCHOTOURIAN, « Changement climatique et entreprises : Le temps de l’action ? », Table ronde : "Entre immobilisme et action face aux changements climatiques", Université Laval, Québec (Québec), 4 avril 2019 de 16 h 30 à 18 h.
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Ivan TCHOTOURIAN, « Intelligence artificielle : enjeux sociétaux et dialogues savoirs-société », Table ronde réseautage : "Inclusion, démocratie et la gouvernance de l’IA", 87e congrès de l'ACFAS, ACFAS, Gatineau (Canada), 29 mai 2019.
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Ivan TCHOTOURIAN, « FinTechs : les premières réponses du droit », dans FinteQC'18, Lévis (Canada)., 20 et 21 juin 2018.
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Ivan TCHOTOURIAN, « Le droit économique face au numérique », dans L’encadrement des technologies financières, organisé par le CÉDÉ en soutien avec le cabinet Dentons, Université Laval, Québec (Canada), 26 avril 2018.
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Ivan TCHOTOURIAN et Alexis LANGENFELD, « Impunité des grandes entreprises en matière de droits de l’Homme : la RSE au risque des règle de procédure », dans le 16ème colloque francophone sur le risque Oriane organisé par l'IUT de Bayonne (France), 21 septembre 2018.
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Ivan TCHOTOURIAN, « De nouvelles règles pour les entreprises hybrides: une réponse au risque d’une RSE creuse », dans Oriane 15e colloque francophone sur le risque, Bayonne (France), les 21 et 22 septembre 2017.
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Ivan TCHOTOURIAN, « Société à objet social étendu: l’économique aurait-il enfin l’outil pour se soucier d’autrui? », dans Cooperative Economy and Entrepreneurship, Opportunity or Risk? », Paris (France). , 27 juin 2017.
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Ivan TCHOTOURIAN, « Entreprise et numérique : Quels défis pour le droit ? », dans Les matinées numériques – Les défis numériques de l’entreprise, organisé par l’ITIS (Université Laval), Québec (Canada)., 4 avril 2017.
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Ivan TCHOTOURIAN, « Nouvelle stratégie canadienne en matière de RSE : regard critique et mise en perspective réglementaire », dans Quoi de neuf en matière de RSE sur les chaînes d’approvisionnement ?, Rencontre annuelle de l’Espace québécois de concertation sur les pratiques d’approvisionnement responsable (ECPAR), Montréal (Canada)., 16 juin 2016.
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Ivan TCHOTOURIAN, Jean BÉDARD et Jérôme TURCOTTE, « Information et responsabilité des administrateurs en droit des valeurs mobilières : étude empirique 2008-2014 », dans Enjeux contemporains de gouvernance d’entreprise : Rencontre du droit, de l’administration et de la finance, colloque organisé conjointement par la Chaire de recherche en gouvernance des sociétés (Faculté des sciences de l’administration), le Centre d’études en droit économique, la Faculté des sciences de l’administration et la Faculté de droit, Université Laval à Québec (Canada)., 1er avril 2016.
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Ivan TCHOTOURIAN, « Devoir de vigilance des banques », dans Vers la consécration d’un devoir de vigilance : mythe ou réalité ?, Journée d’étude franco-québécoise, Chaire L.R. Wilson, Centre de recherche en droit public de l’Université de Montréal et Institut de recherche en droit attractif de l’Université Paris-13, Montréal (Canada)., 24 mars 2016.
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Ivan TCHOTOURIAN, « Littératie financière : le langage simple en question », dans 2e séminaire annuel de droit des affaires L’intérêt des consommateurs au centre de la réglementation des produits et services financiers ? organisé conjointement par l’Université Laval, l’Université de Montréal, le Centre d’études en droit économique et la Chaire en gouvernance et droit des affaires, Québec et Montréal (Canada)., 12 et 19 novembre 2015.
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Ivan TCHOTOURIAN, « Littératie financière : Un outil efficace pour la protection des aînés ? », dans Forum de discussion sur la protection juridique des personnes aînées contre l’exploitation, organisé par la Chaire de recherche sur la protection juridique des aînés et le le Groupe de recherche en droit des services financiers (GRDSF), Québec (Canada)., 27 novembre 2015.
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Ivan TCHOTOURIAN, « Maux et mots du droit : quel avenir pour la responsabilité sociétale face à la « firm » governance ? », dans 13e Colloque francophone ORIANE sur le risque organisé par l’IUT de Bayonne et soutenu par l’ADERSE, par l’ADETEM, par l’AFC, par l’AGRH, par l’AIM, par l’IAS, par le RECEMAP, Bayonne (France)., les 24 et 25 septembre 2015.
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Ivan TCHOTOURIAN, « Le devoir de loyauté : la redéfinition de l’intérêt de la société », Conférencier principal dans 1er séminaire annuel de droit des affaires Les 10 ans de la décision Peoples : Quel impact sur la responsabilité des administrateurs ?, organisé conjointement par l’Université Laval, l’Université de Montréal, le Centre d’études en droit économique et la Chaire en gouvernance et droit des affaires, Montréal et Québec (Canada)., 13 et 20 novembre 2014.
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Ivan TCHOTOURIAN, « “Enterprise” and Lawyer’s view: By by Irresponsibility and Welcome in a New Area », dans Society for the Advancement of Socio-Economics (SASE) Network Annual Conference, Northwestern University et University of Chicago, Chicago (États-Unis)., du 10 au 12 juillet 2014.
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Ivan TCHOTOURIAN et Karounga DIAWARA, « Vers un verdissement de l’activité économique des entreprises ? », dans Vers une nouvelle ère de protection de l'environnement? Regards croisés, Institut EDS, Hautes Études Internationales (HEI) et Centre d’études en droit économique, Québec (Canada)., 8 mai 2014.
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Ivan TCHOTOURIAN, « Embrace the Changes in Corporate Governance Ahead: Lessons from Current Developments in Corporate Law – A Comparative View », Conférencier invité dans International Conference on Corporate Governance ICCG 2012, Ss. Cyril and Methodius University, Faculty of Economics, Skopje (Macédoine)., du 6 au 9 novembre 2012.
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Ivan TCHOTOURIAN et Frédéric GROTINO, « Compensation of Managers: Where do we come from? Where are we going? A Comparative Lawyer’s View about a Corporate Social Irresponsibility », dans Society for the Advancement of Socio-Economics (SASE) Network Annual Conference, M.I.T., Boston (États-Unis)., du 28 au 30 juin 2012.
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Ivan TCHOTOURIAN, « Rapport national (Canada) sur l’acquisition du pouvoir dans les sociétés », dans Le pouvoir dans les sociétés civiles et commerciales, Journées Internationales de l’Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française, Universidad Diego Portales - Facultad de derecho et Fundation Fernando Fueyo, Santiago et Valparaiso (Chili)., du 28 mai au 1er juin 2012.
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Ivan TCHOTOURIAN, « Les relations extérieures de l’UE au service du développement équitable et durable », dans Le droit des relations extérieures de l’Union européenne après le traité de Lisbonne, colloque international organisé par le laboratoire Droit et Changement Social (DCS) et le programme de recherche LASCAUX, Nantes (France)., 24-25 novembre 2011.
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Ivan TCHOTOURIAN, « Et si on parlait d’autre chose que du conseil d’administration et des actionnaires ? », dans Risques, crise financière et gouvernance, colloque international organisé par la Chaire en gouvernance et droit des affaires, Montréal (Canada)., 20 octobre 2011.
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Ivan TCHOTOURIAN, « Les pratiques du droit de vote à l’étranger (table ronde) », dans Les mutations du droit de vote dans les sociétés anonymes, colloque international organisé par l’École de droit de la Sorbonne, IRJS, Université Cergy-Pontoise, AFTI, CMS Bureau Francis Lefebvre, Lextenso éditions, Paris (France)., 3 octobre 2011.
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Ivan TCHOTOURIAN, « Comparative Lessons on Corporate law and CSR: Hard Law as Solution? Do the French offer the way ahead? », dans Australasian Law Teachers Association Conference 2011, Brisbane (Australie)., du 3 au 6 juillet 2011.
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Ivan TCHOTOURIAN, « Doctrine de l’entreprise et école de Rennes », Conférencier invité dans L’entreprise dans la société du XXIe siècle, colloque international organisé par l’Université de Rennes 1, l’Institut de gestion de Rennes (IGR) et le CNRS, Rennes (France)., 27 mai 2011.
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Ivan TCHOTOURIAN, « Les bonus des traders et la régulation européenne », dans Éthique et droit en spéculation financière, colloque international organisé par le Centre de droit des affaires et du commerce international (CDACI) et le Centre de recherche en éthique de l'Université de Montréal (CRÉUM), Montréal (Canada)., 25 mars 2011.
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Ivan TCHOTOURIAN, « Adoption française de la loi Grenelle II : L’heure de réformer la gouvernance d’entreprise », conférence organisée par le Centre d’études en droit économique de la Faculté de droit de l’Université Laval,à Québec (Canada)., 22 mars 2011.
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Ivan TCHOTOURIAN, « Repenser la répartition des pouvoirs : une solution non sans risques », dans Risques d’entreprise : quelle stratégie juridique ?, Colloque international organisé conjointement par l’IRDP (Université de Nantes), la CDACI et le Réseau transatlantique : Droit, entreprises et risques, Nantes (France)., 10 mars 2011.
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Ivan TCHOTOURIAN, « The Lost Corporate Social Responsibility or the Return to Business as usual: Illustration by the Bonus in Banks », dans Annual Meeting, International Academy of Management and Business (IAMB), Orlando (États-Unis)., du 16 au 19 janvier 2011.
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Ivan TCHOTOURIAN, « La gouvernance du secteur bancaire », dans Innovation, Governance and Finance, organisé par la MSH Paris-Nord (Saint-Denis) et le CNRS, à Paris (France)., 8 et 9 novembre 2011.
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Ivan TCHOTOURIAN, « Le droit au secours du risque de mauvaise gouvernance : Regard d’un juriste français sur les réformes récentes du Code belge des sociétés en matière de corporate governance », dans 8e Colloque francophone ORIANE sur le risque organisé par l’IUT de Bayonne et soutenu par l’ADERSE, par l’ADETEM, par l’AFC, par l’AGRH, par l’AIM, par l’IAS, par le RECEMAP, Bayonne (France)., 28 et 29 septembre 2010.
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« Quelles normes pour la RSE ? », Ivan TCHOTOURIAN et Stéphane ROUSSEAU, « Quelles normes pour la RSE ? », dans Colloque international sur la Responsabilité sociale de l’entreprise : Quel droit pour la RSE ?, Colloque international organisé par le CEDAG (Université Paris V) et placé sous le haut patronage du ministère de l’Écologie, Paris (France)., 18 mars 2010.