Enseignement

Le professeur Tchotourian enseigne plusieurs cours à la Faculté de droit de l’Université Laval :

DRT-2006 Droit des sociétés par actions (baccalauréat)

Ce cours a pour but d’approfondir les connaissances des étudiant(e)s concernant le droit des sociétés par actions et de mettre en lumière les enjeux contemporains attachés aux structures sociétaires. Ce cours de droit des sociétés par actions expose les principes fondamentaux et les règles relatifs aux seules sociétés par actions. Les thèmes étudiés sont la constitution, l’organisation, le financement, le fonctionnement des sociétés par actions et les recours judiciaires de nature civile.

DRT-2352 Droit des valeurs mobilières (baccalauréat et maîtrise)

Ce cours expose les principes fondamentaux et les règles relatifs au droit des valeurs mobilières. Les thèmes étudiés sont larges : « les » marchés financiers, l’appel public à l’épargne, le placement privé, les organismes de réglementation et d’autoréglementation, les intermédiaires et leur inscription, les recours judiciaires, les offres publiques et la protection des minoritaires, les délits d’initiés…

DRT-2104 Analyse économique du droit (baccalauréat)

Ce cours présente les éléments essentiels de cette méthode de lecture des règles juridiques par leurs effets incitatifs et les changements de comportements qu’elles occasionnent. Les thèmes étudiés seront larges tant les notions abordées empruntent (au moins dans la première partie du cours) à la science économique : individualisme méthodologique, décision, marché, choix rationnels, externalités, coûts-bénéfices, efficience, offres et demandes, comportement opportuniste…

DRT-7022 Gouvernance de l’entreprise (maîtrise)

Depuis la mise au jour des scandales financiers des sociétés américaines et européennes, les questions liées à la gouvernance des entreprises sont à l’ordre du jour des réflexions des régulateurs nationaux et internationaux. Ce cour a pour but d’approfondir les connaissances sur les mécanismes de gestion, de surveillance et de contrôle qui caractérisent la gouvernance des sociétés par actions, et ce, dans une perspective tant canadienne qu’internationale (États-Unis, Europe, Australie…). La responsabilité sociale constitue une grille de lecture privilégié de ce cours.

DRT-2204 Clinique juridique pour les entreprises en démarrage (baccalauréat)

La Clinique juridique pour les entreprises en démarrage est une activité universitaire, menée par des équipes d’étudiants sous la supervision d’un professeur, d’avocats ou de notaires praticiens, qui vise à offrir un appui juridique de qualité et des services de recherche et de rédaction juridiques aux entreprises en phase d’amorçage. Les services fournis par les étudiants se concentrent sur les formalités juridiques de constitution d’une société par actions ou de formation d’une société de personnes, de création d’un organisme sans but lucratif, ainsi que sur les autres questions juridiques généralement soulevées lors du démarrage d’une entreprise.

Par le passé, le professeur Ivan Tchotourian a également enseigné à l’Université de Montréal (Canada) et à l’Université de Nantes (France) le droit des sociétés, le droit communautaire des affaires, le droit commercial, le droit de la concurrence et les instruments de crédit et de paiement, la gouvernance des entreprises.

Ce contenu a été mis à jour le 4 mai 2019 à 22 h 55 min.