Avec mon collègue Marc Lacoursière, nous étions à Montréal ce mercredi 27 novembre pour animer une conférence pour la Fondation Claude Masse, Faculté de droit, Université de Montréal (Montréal). Notre intervention a porté sur la métamorphose technologique. Cette intervention est issue d’un article « Métamorphose technologique et institutions financières » publié dans Les Cahiers de droit, 2018, vol. 60, […] Lire la suite
Bientôt paraîtra dans Les Cahiers de droit un article de 50 pages coécrit avec Margaux Morteo intitulé : « Une lecture juridique de l’économie « arrivante » : une autre financiarisation du droit des sociétés et des marchés ». Voici le résumé : Au cours des dernières décennies, le capitalisme n’a cessé de transformer le marché, bouleversant chaque fois un peu plus […] Lire la suite
L’aventure du cours DRT-7022 Gouvernance de l’entreprise se continue. Ce jeudi (le 7 novembre 2019), les étudiants ont joué le rôle de membres du CA de la société par actions Good food Canada inc. MM. Mandela, Lebon, Turcotte, David, Simard, Simard et Doe, et Mme Vaillancourt ont débattu sur une OPA et sur la rémunération […] Lire la suite
Sous l’égide des Entretiens Jacques-Cartier (#EJC2019), organisé et animé par Emmanuelle Létourneau, j’ai eu l’honneur d’animer un panel avec Mme Rosalie Vendette le 4 novembre 2019. Le titre du panel était : « Discussion, sous un angle comparatif, des législations française et québécoise en matière d’entreprise responsable et d’une pratique émergente : l’entreprise à mission sociétale ». Une occasion […] Lire la suite
Bonjour à toutes et à tous, je vous signale la parution de mon dernier article écrit avec Alexis Langenfeld (étudiant au doctorat). Voici les références : « Nouvelles lois en Australie en termes d’esclavage moderne : où en est le Canada ? », Revue internationale de droit comparé, 2019, n° 3, p. 679-702 (avec Alexis Langenfeld). Résumé : Le sujet de l’esclavage moderne, à […] Lire la suite
Le titre de l’article à paraître est : « Une loi PACTE au Canada ? : le « meilleur intérêt de la société » bientôt précisé par le législateur ». Résumé : La France a adopté, le 22 mai 2019, la loi PACTE et souligne par ce biais le rôle sociétal des entreprises. Si la France a été audacieuse (en dépit de critiques), […] Lire la suite
Premier jeu de rôle lors de notre cours du 19 septembre 2019 ! Les étudiants ont travaillé sur la place et le rôle des différents acteurs de la gouvernance d’une entreprise qui devait faire des choix de refinancement, de relocalisation de son siège, de commandites et de rémunérations. Ils ont joué à être : L’État Le petit […] Lire la suite
Margaux et moi-même venons de publier un nouvel article qui porte sur la certification B Corp. et le statut légal de la Benefit Corporation. Les entreprises à mission sociétale (dont la fameuse Benefit Corporation américaine) constituent une innovation majeure du droit des sociétés et de la responsabilité sociétale des entreprises (RSE). Poussée par la finance […] Lire la suite
Alexis et moi-même venons de publier un nouvel article : « Impunité des grandes entreprises en matière de droits de l’Homme : La RSE au risque de la gestion des règles de procédure », Revue Internationale de Management et de Stratégie, 2019. Cet article est consultable au lien suivant : https://www.revue-rms.fr/Impunite-des-grandes-entreprises-en-matiere-de-droits-de-l-Homme-La-RSE-au-risque-de-la-gestion-des-regles-de-procedure_a331.html Voici le résumé : À l’heure où les risques se multiplient et […] Lire la suite
Le cours DRT-7022 Gouvernance de l’entreprise commence le 5 septembre et a lieu tous les jeudis de 15 h 30 à 18 h 20. Les thèmes du cours seront les suivants Thème 1 Nature de la société par actions, normes d’encadrement et enjeux contemporains de gouvernance Thème 2 Enjeux en termes de responsabilité sociétale, d’éthique […] Lire la suite