Dans le cadre d’un ouvrage dirigé par le professeur Stéphane Rousseau consacré aux 10 ans de la Loi sur les sociétés par actions au Québec (Wilson & Lafleur), je publierai un chapitre intitulé « L’entreprise à mission sociétale : prochaine réforme de la LSAQ ? ». Le résumé de mon papier (de plus de 40 pages) est le suivant : […] Lire la suite
Mon dernier ouvrage vient de paraître aux PUL : La gouvernance d’entreprise après la pandémie. Leçons pour l’avenir, Québec, Presses de l’Université Laval (PUL), 2020 (202 pages). Pour le commander : cliquez ici La tables des matières est la suivante : 1. Introduction 2. Chapitre 1 : Redéfinir l’entreprise 2.1. L’entreprise comme contrat 2.2. L’entreprise est bien plus 2.3. Une […] Lire la suite
La Revue juridique de la Sorbonne – Sorbonne Law Review vient de publier notre article : « Mondialisation de la RSE et droit des sociétés par actions : deux décennies de construction de la hard law », Revue juridique de la Sorbonne – Sorbonne Law Review, décembre 2020, no 2, p. 47-96. Venez nous lire ! Lire la suite
Avec Mme Camille D’Astous (étudiante brillante inscrite à la maîtrise en droit des affaires avec mémoire), nous avons soumis à un ouvrage à paraître aux PUL portant sur la rémunération (éditeurs : Yves Hallée, UL, Renée Michaud, UQO et Patrice Jalette, UdM) l’étude suivante : « Rémunération des hauts dirigeants au temps de la COVID-19 : Lecture éthique et […] Lire la suite
À nouveau, le cours DRT-7022 organisera son colloque étudiant. Nous en sommes déjà la 7e édition. Nouveau cette année : 2 invités extérieurs, un lancement de livre et l’utilisation de la technologie. Soyez des nôtres par Zoom : https://ulaval.zoom.us/j/83084776220?pwd=VFdjVkhmMXhlUS8wVEFuZmxwbmxZUT09 Lire la suite
L’équipe qui travaille sous ma direction va publier sous peu dans la revue juridique de la Sorbonne (décembre 2020, no 2)un article sur la mondialisation de la RSE : « Mondialisation de la RSE et droit des sociétés par actions :Deux décennies de construction de la hard law« . Loïc Geelhand de Merxem, Alexis Langenfeld, Margaux Morteo et Audrey […] Lire la suite
Avec Mme Camille D’Astous (étudiante inscrite à la maîtrise avec mémoire), nous venons de terminer la rédaction d’un chapitre de livre intitulé : « Rémunération des hauts dirigeants au temps de la COVID-19 : Lecture éthique et juridique ». Cet chapitre sera publié dans un ouvrage collectif à paraître aux PUL portant sur la rémunération (éditeurs : Yves Hallée, UL, […] Lire la suite
Écrit en collaboration avec l’étudiant au doctorat Alexis Langenfeld (boursier du FRQSC), l’ouvrage sur la responsabilisation des grandes entreprises et le forum non conveniens vient d’être publié aux PUL ! Pour en savoir plus et le commander : https://www.pulaval.com/produit/forum-non-conveniens-une-impasse-pour-la-responsabilite-sociale-des-entreprises Résumé : L’ouvrage présente la doctrine du forum non conveniens de manière historique, synthétique et critique et revient sur […] Lire la suite
J’ai rejoins depuis peu l’intéressant Regroupement Des Universitaires. Pour rappel, le Regroupement Des Universitaires rassemble des professeur.e.s et des chercheuses et chercheurs universitaires qui prennent position publiquement en faveur de la lutte aux changements climatiques, et de la protection de l’environnement et de la biodiversité. Ces Universitaires désirent partager leurs connaissances avec la population et […] Lire la suite
Un tribune paraîtra sous peu dans le Bulletin Joly des sociétés sous le titre : « Entreprise à mission : nouveautés législatives nord-américaines ». Une belle occasion de se mettre à jour et de découvrir les dernières statistique en matière de création de Benefit Corporation. Résumé : En Colombie-Britannique et au Delaware, le droit de l’entreprise à mission a été […] Lire la suite