2020
Actualité
Opinion dans Le Devoir
Ivan Tchotourian 5 juin 2020
Bonjour à toutes et à tous, j’ai eu l’immense honneur de voir mon opinion publiée dans le quotidien québécois Le Devoir sous le titre « Moraliser les dividendes et la rémunération » (10 avril 2020). Extrait : En comparant les positions de part et d’autre de l’Atlantique, on constate que le Canada et le Québec ne se sont pas prononcés sur deux […] Lire la suite
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Une lettre ouverte au premier Ministre pour l’entreprise sociétale
Ivan Tchotourian 5 juin 2020
Dans mon billet de blogue Contact paru récemment (le 22 avril 2020) et intitulé « Comment relancer les entreprises après la COVID-19? », j’adresse un message aux politiques pour que soit enfin consacré l’entreprise à mission socitétale. Extrait : Résister à la séduction américaine En dehors du Canada, plusieurs modèles dl’innovation dans le droit des sociétés commerciales sont développés […] Lire la suite
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Forum non conveniens : l’occasion d’un ouvrage sur la responsabilisation des grandes entreprises
Ivan Tchotourian 22 mai 2020
À paraître bientôt aux Presses de l’Université Laval (PUL) : « Forum non conveniens, une impasse pour la RSE ? ». Rédigé avec mon étudiant au doctorat FRQSC Alexis Langenfeld, cet ouvrage présente la doctrine du forum non conveniens de manière historique, synthétique et critique et revient sur l’actualité entourant le phénomène de judiciarisation de la responsabilité sociale des […] Lire la suite
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Souvenir d’une entrevue sur les entreprises hybrides
Ivan Tchotourian 13 mai 2020
J’ai eu l’occasion d’avoir une entrevue avec la journaliste Ophélie Doireau à l’automne 2019 pour le journal La liberté du Manitoba. Une belle occasion de parler entreprise hybride, nouvelles économie et mondialisation. Lire la suite
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Nouvelle publication ! « Entreprises à mission sociétale : regard de juristes sur une institutionnalisation de la RSE »
Ivan Tchotourian 6 mai 2020
Dans Vie & sciences de l’entreprise 2019/2 (N° 208) (p. 72 à 93), je viens de publier un article avec Margaux Morteo intitulé « Entreprises à mission sociétale : regard de juristes sur une institutionnalisation de la RSE ». Plan : Introduction 1 -L’entreprise à mission sociétale : le renouveau d’une philosophie économique 2 -La finance sociale : une ascension jusqu’à la consécration […] Lire la suite
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Cours de gouvernance de l’entreprise (DRT-7022) à l’automne 2020 : plan de cours
Ivan Tchotourian 6 mai 2020
À l’automne 220, j’enseignerai le cours de Gouvernance de l’entreprise (DRT-7022) dans le programme de maîtrise en droit des affaires de la Faculté de droit de l’Université Laval. Partie I : Introduction et cadre d’analyse Thème 1 : Nature de la société par actions, normes d’encadrement et enjeux contemporains de gouvernance Thème 2 : Enjeux en termes de responsabilité sociétale, […] Lire la suite
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Codirection d’un numéro spécial aux Cahiers de droit
Ivan Tchotourian 13 avril 2020
Avec mon collègue Matthieu Zolomian, j’ai l’honneur et le plaisir de coordonner un numéro des Cahiers de droit (revue de la Faculté de droit de l’Université Laval) consacré aux thème suivant : » Droit des sociétés et entreprise responsable – Regard transatlantique sur les innovations contemporaines ». Pour lire l’appel à candidature : ici. Lire la suite
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L’avez-vous vu ?
Ivan Tchotourian 13 avril 2020
Les Cahiers de droit viennent de publier mon dernier article rédigé avec ma doctorante Mme Margaux Morteo portant sur l’émergence d’une nouvelle économie que le droit relaie : « Une lecture juridique de l’économie « arrivante » : une autre financiarisation du droit des sociétés et des marchés » (Les Cahiers de droit, Volume 60, Numéro 4, Décembre 2019, p. 1151–1199). Extrait (références omises) : Durant les trois dernières décennies, […] Lire la suite
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Cours de gouvernance à l’automne 2020
Ivan Tchotourian 13 avril 2020
J’aurais le plaisir d’enseigner à la maîtrise en droit le cours de Gouvernance de l’entreprise à la Faculté de droit de l’Université Laval (DRT-7022). J’espère vous trouvez nombreux à vous inscrire. Petite surprise pour cette année, le cours sera donnée en formule hybride ou à distance. On innove toujours. Mais attention, l’interactivité avec les étudiants […] Lire la suite
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Souvenir d’une belle table ronde sur la responsabilité des multinationales
Ivan Tchotourian 14 mars 2020
Nevsun c. Araya : un beau moment d’échange le 12 mars 2020 avec mes collègues Renée-Claude, Stéphane, Derek et Amissi (https://www.cdaci.ca/nouvelles/2020/03/05/table-ronde-nevsun-c-araya/). Merci à tout le monde pour cet échange mêlant droit pénal, droit international, droit du travail et droit corporatif. Lire la suite