2020

Actualité

Opinion dans Le Devoir

Bonjour à toutes et à tous, j’ai eu l’immense honneur de voir mon opinion publiée dans le quotidien québécois Le Devoir sous le titre « Moraliser les dividendes et la rémunération » (10 avril 2020). Extrait : En comparant les positions de part et d’autre de l’Atlantique, on constate que le Canada et le Québec ne se sont pas prononcés sur deux […] Lire la suite

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Une lettre ouverte au premier Ministre pour l’entreprise sociétale

Dans mon billet de blogue Contact paru récemment (le 22 avril 2020) et intitulé « Comment relancer les entreprises après la COVID-19? », j’adresse un message aux politiques pour que soit enfin consacré l’entreprise à mission socitétale. Extrait : Résister à la séduction américaine En dehors du Canada, plusieurs modèles dl’innovation dans le droit des sociétés commerciales sont développés […] Lire la suite

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Forum non conveniens : l’occasion d’un ouvrage sur la responsabilisation des grandes entreprises

À paraître bientôt aux Presses de l’Université Laval (PUL) : « Forum non conveniens, une impasse pour la RSE ? ». Rédigé avec mon étudiant au doctorat FRQSC Alexis Langenfeld, cet ouvrage présente la doctrine du forum non conveniens de manière historique, synthétique et critique et revient sur l’actualité entourant le phénomène de judiciarisation de la responsabilité sociale des […] Lire la suite

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Nouvelle publication ! « Entreprises à mission sociétale : regard de juristes sur une institutionnalisation de la RSE »

Dans Vie & sciences de l’entreprise 2019/2 (N° 208) (p. 72 à 93), je viens de publier un article avec Margaux Morteo intitulé « Entreprises à mission sociétale : regard de juristes sur une institutionnalisation de la RSE ». Plan : Introduction 1 -L’entreprise à mission sociétale : le renouveau d’une philosophie économique 2 -La finance sociale : une ascension jusqu’à la consécration […] Lire la suite

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Cours de gouvernance de l’entreprise (DRT-7022) à l’automne 2020 : plan de cours

À l’automne 220, j’enseignerai le cours de Gouvernance de l’entreprise (DRT-7022) dans le programme de maîtrise en droit des affaires de la Faculté de droit de l’Université Laval. Partie I : Introduction et cadre d’analyse Thème 1 : Nature de la société par actions, normes d’encadrement et enjeux contemporains de gouvernance Thème 2 : Enjeux en termes de responsabilité sociétale, […] Lire la suite

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L’avez-vous vu ?

Les Cahiers de droit viennent de publier mon dernier article rédigé avec ma doctorante Mme Margaux Morteo portant sur l’émergence d’une nouvelle économie que le droit relaie : « Une lecture juridique de l’économie « arrivante » : une autre financiarisation du droit des sociétés et des marchés » (Les Cahiers de droit, Volume 60, Numéro 4, Décembre 2019, p. 1151–1199). Extrait (références omises) : Durant les trois dernières décennies, […] Lire la suite

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Cours de gouvernance à l’automne 2020

J’aurais le plaisir d’enseigner à la maîtrise en droit le cours de Gouvernance de l’entreprise à la Faculté de droit de l’Université Laval (DRT-7022). J’espère vous trouvez nombreux à vous inscrire. Petite surprise pour cette année, le cours sera donnée en formule hybride ou à distance. On innove toujours. Mais attention, l’interactivité avec les étudiants […] Lire la suite